FAQGroupesAccueilMembresConnexionS'enregistrerCalendrierRechercher

Partagez|
avatar
Messages : 191
Date d'inscription : 26/01/2015
Voir le profil de l'utilisateur
MessageSujet: Lois du Royaume de Gallance Dim 30 Aoû - 10:21

Lois du Royaume de Gallance



Loi de succession de la couronne royale.
A l'origine, la tradition gallanque veut le partage des titres du père entre tous ses fils. Mais au cour du VIIIéme siècle sous la régence de Gui de l'Espée, la tradition change et le fils aîné sera dès lors le seul héritier légitime pour éviter le morcellement du pays.
En 811, lorsque Jean le Gambit fait couronner son fils, il amorce le règne des Gambitiens, l'actuelle dynastie à la tête du royaume depuis cinq siècles.

Lors de la crise de succession à la mort de Lucien V en 1033, les barons de Gallance, pour ne pas couronner un étranger, estiment selon la loi coutumière gallanque que le titre de Roi ne peut être légitimement dévolu par une femme, c'est à dire que les enfants des filles du Roi ne peuvent aucunement prétendre au trône. Ainsi, ils excluent totalement les femmes de la succession.

Désormais la loi gallanque est claire, seul le plus proche parent mâle du Roi de la branche masculine des Gambitien peut prétendre au trône. Cet héritier doit être issu d'un mariage légitime, reconnu par l'Augure, être valide et maître de ses capacités.
Un héritier légitime peut être déshérité par le Roi avec accord des barons et de l'Eglise, mais l'héritier ne peut refuser la couronne.

Le nouveau souverain est officiellement Roi de Gallance lors de son couronnement solennel qui peut être de trois façon :
Lucrin, premier Roi de tous les Gallancs, s'est fait couronné dans l'église de Saint-Remi.
Godfred le Grand, l'a été par l'Augure à Bellum.
Lucien II a été sacré Roi au monastère de Dunny par l'Archevêque des lieux.

Ces trois lieux sacrés de couronnement sont reconnus légitimes par tous les barons de Gallance et le clergé.
La tradition établis depuis Edgar Ier veut deux couronnements, un premier sur les terres de la Gallance devant tous les Barons réunis, un second à Bellum où le Roi est de nouveau sacré par l'Augure devant Dieu.

Un protocole fastidieux s'est mit en place au cour des siècles, issu des coutumes gallanques des temps anciens et de la religion.
Tour à tour, on pose trois couronnes sur la tête du Roi. La première, la couronne de la Gallance, celle portée par Lucrin. La deuxième, la couronne de la Lucie qu'à annexé Lucrin au cour de son règne (car si le titre est absent de la titulature officielle du Roi depuis des siècles, il est toujours reconnu comme Roi de Lucie). La dernière est la couronne de protecteur de l’Église, accordé par l'Augure à Godfred le Grand.
S'ajoute à cela plusieurs reliques que le Roi doit porter au cour de la cérémonie, l'anneau d'Hagen, la cape de Jean le Gambit, la cuirasse de Godfroi II, l'épée de Lucien le Pieux, ainsi qu'un sceptre symbole du commandement.
Tous ces objets sont indispensables au bon déroulement du sacre et sont gradés précieusement dans la tour du Palais des Rois de Verastre.

Le Roi reçoit ensuite l'onction d'huile issu de l'ampoule sacrée.
Puis il prononce ses premiers mots en tant que Roi et promet de protéger le royaume et l'Eglise.
Pour finir, l'assemblée proclame « vive le Roi ! » trois fois.

La cérémonie est souvent suivi d'un fête où les barons viennent tour à tour prêter hommage au Roi et lui remettre divers cadeaux.


Exercice du pouvoir
Le Roi ne peut humainement pas administrer seul l'ensemble de son royaume. Pour cela il s'entoure d'Agent Royaux qui en son nom vont exercer le pouvoir.

Conseil Restreint
Le Conseil Restreint concentre le réel pouvoir d’exécution du royaume.
Ses membres sont nommés par le Roi qui décide de leur nombre et de leur fonction.
Le Conseil ne décide pas, il ne fait que conseiller le Roi et discuter avec lui. Le Roi seul prend les décisions.

Grands Officiers
Majeurs
Le Chancelier. Véritable vice-Roi, le chancelier est le chef du gouvernement. Sa parole fait loi en l'absence du Roi.
Le Grand Intendant du Trésor Royal. Chef des officiers des finances, il est chargé de la bonne tenue des comptes royaux, du dressage d'un budget et de l'approvisionnement monétaire. Il fait l'inventaire du trésor et s'occupe de son déplacement et de sa protection.
Le Haut Magistrat du Tribunal de la Haute Autorité Monarchique. Il représente directement le Roi lorsque celui ci est absent des séances du Tribunal (ce qui arrive très souvent). Son jugement fait loi, seul le Roi peut le désavouer.
Le Notaire Royal. Il est chargé de l'écriture des édits et ordonnances royales en plusieurs exemplaires. Sa signature authentifie les décisions du Roi. Il est chargé de la gestion des archives.
Le Grand Maréchal. Chef suprême de l'armée, il conseil le Roi militairement.
Le Grand Amiral. Chef suprême de la flotte, il conseil le Roi en tactique navale.
Le Grand Inquisiteur. Il mène l'inquisition et la chasse aux hérétiques. Il dispose des pleins pouvoirs pour mener à bien son objectifs.
Le Chef de la Maison militaire du Roi. Chef de la garde royale et des troupes d'élite personnelle du Roi, chargé de sa protection et de la surveillance du palais royale. Il organise ses déplacement et assure sa sécurité.
Le Grand Chambellan. Il est chargé de diriger la chambre du Roi avec ses valets.

Mineurs
Le Maître Agraire. Il est chargé de l'approvisionnement en vivre de la capitale et du palais royale.
Le Maître des écuries. Il est chargé de l'entretient des écuries royales et de l'approvisionnement en chevaux de qualités.
Le Grand Apothicaire de l'Académie des Sciences. Il dirige les scientifiques de l'Académie et mène les recherches au nom du Roi.

Honorifiques
L'Échanson. Celui qui est chargé de servir à boire au Roi. C'est un titre de confiance car à l'époque l'empoisonnement n'était pas rare, aujourd'hui l'échanson ne sert plus boire. Il gère l'approvisionnement en boisson et la cave du Palais.
Le Grand Veneur. Chef des chasseurs du Roi. Il s'occupe de l'approvisionnement en viande de qualité.
Le Champion du Roi. Lorsque le Roi organise un tournoi et qu'il ne peut/veut participer lui même, il peut nommer un champion qui le représentera. C'est une fonction très prestigieuse mais à double tranchant si le Champion n'est finalement pas à la hauteur.
Le Grand Aumônier. Ce titre affirme les qualités religieuses d'un individu, mais ne lui donne aucun pouvoir réel. Le Grand Aumônier est toutefois très écouté par les fidèles.
Le Gardien des Cygnes.
La Fleure du pays. Titre donné à la plus belle femme du royaume. La femme garde ce titre jusqu'à sa mort.
Le Maître d'armes. Brillant épéiste chargé de l'éducation militaire des enfants royaux.

Officier de la couronne
le Roi ne peut pas être partout à la fois pour régler personnellement tous les problèmes ou bien pour veilleur à la bonne application de ses décisions. Ainsi, le Roi envoie des Commissaires, des individus dont la mission est définie par une commission temporaire qui leur donne une partie du pouvoir royale à travers une lettre écrite par la royauté et qu'il transporte avec eux leur donnant toute légitimité d'agir.
Le Commissaire est choisi parmi les fidèles du Roi, des gentilshommes de confiances proche de lui, et parcourent le royaume à la place de leur monarque souvent pour surveiller le bon respect des ordres et les agissements de certains vassaux.
S'ils sont la voix du Roi, ils sont aussi ses oreilles. C'est avec son réseau de Commissaires que le Roi administre son territoire.

Les prévôts sont nommés par le Roi pour administrer les villes en son nom. Ils y exercent la gestion, la justice et la levée des redevances et de l'ost. Souvent les prévôts se confrontent au pouvoir spirituel des évêques qui veulent eux aussi contrôles la population des cités.

Les baillis sont des hommes nommés par le Roi pour rendre la justice sur ses terres en son nom.
Ils s'occupent d'une zone de la taille d'un comté, jugent et punient les criminels dans un tribunal nomade qui parcours le baillis.
Les baillis sont souvent à cheval, habillé d'un haubert et accompagnés d'une dizaine de soldats, de clercs et de magistrats locaux connaissant parfaitement les coutumes et tradition des environs.

Droit
Bien que le Roi de Gallance soit l'autorité suprême du royaume, il ne fait pas ce qu'il veut. Le Roi est loin d'être un monarque absolu pouvant exercer son pouvoir de manière tyrannique.
Le Suzerain des suzerains se doit de respecter la tradition gallanque issu des temps anciens et est soumis à une « constitution coutumière » formée de lois tacites qui régissent le royaume.

- Le Roi est le Suzerain des suzerains et tous ses vassaux de jure lui doivent personnellement allégeance.
- La justice royale règle les conflits entre les suzerains et entre les suzerains et leurs vassaux.
- La justice royale sert de cour d'appel dans les conflits entre les vassaux des vassaux.
- Le Roi peut ordonner à un seigneur de se vassaliser à un autre seigneur.
- Le Roi peut décider d'un impôt extraordinaire à l'occasion d'une guerre.
- Le Roi octroi et retire à son bon vouloir les titres de Grand Officier.
- Le Roi seul décide des membres du Conseil Restreint, de leur nombre et de leur fonction.
- Le Roi peut décider de réunir l'ensemble de ses vassaux dans une assemblée exceptionnelle.
Chaque vassaux se doit d'être présent personnellement, ou bien être représentés par son plus proche parent s'il ne peut pas être présent pour une raison excellente (alitement, pèlerinage...etc.).
Une absence sans raison à l'assemblée exceptionnelle peut être considéré comme une trahison.
- En l'absence du Roi, un Régent est nommé soit par le Roi soit par le Conseil Restreint formé par le Roi (le précédent, s'il est décédé).

Mais pour exercer son autorité sur l'ensemble du territoire, le Roi doit se conformer aux particularités de chaque région.
Il existe une première différences entre les possesseurs du pouvoir temporel et du pouvoir spirituel.
Les évêques et archevêques sont presque indépendants du pouvoir royal. Ils lui doivent allégeance, mais sont soumis à l'autorité de l'Augure. Il ne sont soumis à la redevance et au service d'ost qu'à leur bon vouloir ou à celui du chef de l'Eglise.
Les Seigneurs de Gallance, Ducs, Comtes, Barons, sont vassaux du Roi.
Mais de l'histoire du royaume sont nées des différences régionales dans les lois.
Ainsi la Gallance est traditionnellement divisées en trois zones où le Droit s'exerce différemment : l'Estrie, la Lucie et la Frissonie.
Carte du Droit:
 
Lucie
Autrefois royaume indépendant, la Lucie est conquise en 502 par Lucrin, premier Roi de tous les Gallancs. Elle est parfois appelée Ouestrie.
La région a sut garder ses particularités dans sa culture mais aussi dans son Droit.
Ainsi, le Duc de Lucie est un suzerain très autonome par rapport au Roi.
Traditionnellement, la Lucie occupe toutes les côtes Ouest de la Gallance comprenant le Duché de Lucie et de la Bordure ainsi que quelques territoire en Carmolite et Rivenoire.

Loi de succession : Agnatico-cognatique primogéniture.
Particularité :
- Les Seigneurs de Lucie ont le droit de nommer les évêques sur leur territoire. L'archevêque de Roseval est nommé par l'Augure en accord avec les Seigneurs de Lucie.
- Le Seigneur n'a pas le droit de faire payer de droit de passage aux Lucéens.
- En cas de mauvaises récoltes les Seigneurs de Lucie sont exemptés de taxes.
- Le Seigneur anobli tout roturier qu'il veut.
- Le Seigneur édicte ses propres lois pénales et taxes.
- Le Seigneur doit allégeance au Roi de Gallance et lui fournir à sa demande une redevance ne pouvant excéder 40% de ses revenus et au maximum la moitié de ses troupes sur une durée de 40 jours.
- Lors des déplacements du Roi sur son territoire, le Seigneur de Lucie doit lui mettre à disposition ses châteaux et ses ressources.
- Le Seigneur ne peut annuler le titre d'un vassal seulement pour excommunication ou hérésie.
- Le Seigneur est seul maître de ses sujets. Si un sujet Lucéen est emprisonné hors du territoire de la Lucie il peut demander jugement à son suzerain légitime.
- Seuls les Seigneurs de Lucie sont habilités à donner des chartes aux cités et des droits sur leur territoire aux différentes guildes.

Estrie
Ce qu'on appelle l'Estrie désigne le Sud-Est de la Gallance, partant de la rive droite de l'Eltuse jusqu'aux côtes de Corneval puis s'arrêtant au Nord aux portes de l'Hildevent.
Zone de peuplement gallanque depuis la conquête de la région par ces derniers, c'est la région historique qui concentre toutes les traditions ramenées de Haute-Borée.
Ainsi, chaque Seigneur est l'héritier des Hauts-Chefs du temps passé et constitue un souverain presque autonome du Roi mais devant en contrepartie allégeance et un fort soutient au monarque qui les réuni tous sous la même bannière.
Les Seigneurs de l'Estrie sont les premiers vassaux du Roi de Gallance, ceux à qui il fait appelle en premier dans les conflits.

Loi de succession : Agnatique primogéniture.
Particularité :
- Le Roi de Gallance peut demander une redevance jusqu'à 60% des revenus du Seigneur et réclamer les 3/4 de ses troupes sur une durée de 60 jours.
- Le Roi de Gallance peut déchoir un Seigneur de son titre seulement avec l'approbation des vassaux du Seigneur en question.
- Le Seigneur peut promulguer de nouvelles lois sur son territoire, mais il est soumit à la coutume gallanque et ne peut édicter de loi allant à son encontre. Le Roi, en tant que gardien des valeurs gallanque possède le droit de Veto sur la proposition de loi d'un Seigneur.

Frissonie
La Frissonie désigne une grande zone comprenant tous le nord de la Gallance. Elle correspond aux conquêtes de Godfred le Grand au VIIéme siècle.
Contrairement à ce que son nom indique, la région n'est pas peuplée que de Frissons, mais aussi de Töters à  l'Ouest, de colons Gallancs au centre et de Frissons tout au Nord-Est.
Le Droit exercé depuis la conquête a été institué par Godfred et encadre beaucoup le pouvoir des suzerains, car la terre qu'ils possèdent est celle du Roi qu'ils administrent en son nom.
La seule particularité est l'archevêché-princier de Dunny créé par le Roi Godefroi Ier à la fin du IXéme siècle, qui bien que vassal du trône, constitue un territoire autonome étroitement lié à l'Augure.

Loi de succession : Agnatique partage.
Particularité :
- Le Roi de Gallance peut annuler le titre du Seigneur pour faute grave.
- Si le Seigneur ne possède pas d'héritier direct (fils, petits-fils ou frères), le titre revient au Roi.
- Si le Seigneur est mineur, c'est le Roi ou son représentant qui exerce la régence.
- Le Roi peut imposer le Seigneur jusqu'à 90% de ses revenus et réclamer l'entièreté de ses troupes sur une durée de 180 jours.
- Le Seigneur n'édicte pas de lois pénales, mais ses jugements font jurisprudences sur son territoire.
- Les Seigneurs du Nord ne peuvent pas se faire la guerre.
- Le Seigneur ne peut anoblir un roturier.
- Le Seigneur ne peut donner un fief sans l'accord du Roi.

Revenir en haut Aller en bas
Lois du Royaume de Gallance
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut
Page 1 sur 1

Sujets similaires

-
» Le Royaume perdu d'Arnor
» Les ONG doivent se soumettre aux lois haitiennes, ou doivent être expulsées
» LANGUEDOC
» Les souveraines du royaume
» [PARTENARIAT]Le Royaume de Zaïrys

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Les Blasons de la Gloire :: Univers :: ­ :: ­­Administration :: Gestion :: Archives-