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MessageSujet: Lois du royaume d'Agonie Jeu 26 Fév - 11:56
Lois du Royaume d'Agonie

Hiérarchie du Royaume
Le Roi. Il est le suzerain des suzerains. Il est là loi sur tout le territoire du royaume et les Seigneurs lui  sont soumis et lui doivent allégeance. Pour administrer le royaume il s'entoure d'un Conseil Royal restreint qu'il compose comme il veut. Il a sous ses ordres directs des commissaires, chargé de différentes missions à travers le royaume où ils représentent l'autorité royale.

Le Régent. Lorsque le Roi s'absente longtemps (guerre à l'étranger, pèlerinage) ou bien lorsqu'il est fait prisonnier, un régent est nommé par le Conseil Royal pour le remplacer temporairement et diriger le royaume à la place du monarque. Un régent peut être nommé aussi pendant une guerre de succession. Se nomination est lourde de conséquence car pour ne pas déstabiliser plus de royaume, la loi interdit sa destitution.
Le Régent n'est qu'un gestionnaire dans l'attente du retour du Roi et n'a pas sa légitimité. Ainsi il ne peut changer les lois ou encore déclarer la guerre.

Les Ducs. En dessous du Roi, se trouve les Ducs.
Les Ducs administrent un Duché pour le roi. Ils ont pour vassaux des comtes et sont eux même nécessairement comtes.

Les Archevêques. Chef de l'Eglise, les Archevêques sont de fins connaisseurs en matière de religion. Ils connaissent parfaitement le vie d'Ewynn et ses préceptes. Les Seigneurs, en tant qu'héritiers spirituels d'Ewynn, se doivent de suivre sa voie et pour cela, se doivent d'écouter leur Archevêques. Ainsi, les Archevêques ont un pouvoir immense sur la politique d'un Duché et sont très écoutés. Lorsque le religieux est plus charismatique que son Seigneur ou bien lorsqu'il parvient à le manipuler, c'est lui qui détient le réel pouvoir et qui mène la politique.

Les Marquis. Ils commandent à une marche, c'est à dire un territoire militarisé à la frontière du royaume pour le protéger de possibles attaques ennemis. Le Marquis a en sa possession d'importante force armée, ce qui le rend puissant même s'il ne possède pas beaucoup de territoire.

Les Comtes. Ils règnent en Seigneur sur un comté. Ils peuvent être indépendants et répondre directement au Roi ou bien être vassal d'un Duc. Sous leurs ordres on retrouve les Bourgmestres et les Barons.

Les Barons. Un baron possède une baronnie, c'était à dire un château et ses alentours.
Un baron ne peut avoir de vassal.

Les Bourgmestres. Les Bourgmestres dirigent une ville. Ils sont élus ou nommés par le Comte. Ils peuvent être roturiers, le titre n'est pas héréditaire.

Les Gouverneurs. Cas particuliers propre au Duché des Cimes, qui possède deux "protectorats" sur la réserve Sylvaine. Le Duc nomme les gouverneurs en charge de gérer le territoire. Il peut aussi les destituer.

Les nobles peuvent cumuler les titres. Mais plus le nombre de titre sera élevé et plus le territoire à administrer sera grand, provoquant de plus en plus de difficulté (dans la levée des troupes ou des impôts). C'est pour cela qu'un Seigneur doit distribuer ses titres en surplus (comtés, baronnies) et s'il ne le fait pas il risque de s'attirer les foudres de ses vassaux. Mais, une fois donné, un titre ne peut pas être retiré sans violer la loi féodale.
Pour retirer un titre à un vassal, il faut une bonne raison au risque de passer pour tyran et mécontenter les autres Seigneurs du royaume. Mais un vassal pourra toujours se rebeller s'il veut garder son titre, menant à un conflit armé.

Les Vassaux. Ils obéissent à leur suzerain direct. Un comte vassal d'un Duc ne doit rien au Roi (autre que son allégeance). Un vassal doit obéissance à son Seigneur, il doit lui donner une partie de ses revenus et des troupes s'il le demande.
Un Suzerain peut nommer ses vassaux à certains postes importants et leur donner des titres honorifiques.

Conseil Royal
Le Roi, pour administrer son royaume, s'entoure d'un conseil restreint. Selon la volonté du roi, le nombre de conseillers et leurs fonctions diffèrent. Les conseillers sont respectés, pour le prestige d'être écouté par le Roi, mais ils n'ont aucun pouvoir, le Roi règne seul, il n'est pas contrait d'écouter les conseils et est le seul décisionnaire.

Conseil Actuel
- Virgile de l'Espée, Grand Intendant : Chargé des finances du Royaume et conseiller financier.
- Proserpine de Rune, Chef de la Garde Royale : Conseillère militaire.
- Rience (roturier), Grand Apothicaire : Chargé de la santé du Roi et de le conseiller en matière d'urbanisme et d'hygiène publique.
- Amédée (roturier), Chapelain de la Cour : Conseiller en matière de religion.
- Marlon de Mussi, Maître du Renseignement : Chargé d'informer le Roi de tout ce qui se passe dans le royaume. Officiellement il n'est que le Grand Chambellan, mais officieusement il est un maître espion hors pair, certains de ses valets de chambres sont ses plus fidèles espions. Sa réelle fonction est un secret de polichinelle que personne n'ose aborder.

Hauts Fonctionnaires
L'administration du royaume est complexe et se divise en plusieurs branches dirigés par des hauts fonctionnaires nommés par le Roi. Ces fonctionnaires ne sont pas nécessairement nobles, sont désignés des individus avant tout compétents dans leur domaine.

Le Grand Intendant du Trésor Public. Chef des officiers des finances, il est chargé de la bonne tenue des comptes royaux, du dressage d'un budget et de l'approvisionnement monétaire.
Le Grand Apothicaire de l'Académie des Sciences. Il dirige les scientifiques de l'Académie et mène les recherches au nom du Roi.
Le Haut Magistrat du Tribunal de la Haute Autorité Monarchique. Il représente directement le Roi lorsque celui ci est absent des séances du Tribunal (ce qui arrive très souvent). Il dirige le Tribunal de Verastre et ses juges.
Le Notaire Royal. Il est chargé de l'écriture des édits et ordonnances royales. Sa signature authentifie les décisions du Roi.
Le Maître Agraire. Il est chargé de l'approvisionnement en vivre de la capitale et du palais royale.
Le Maître des écuries. Il est chargé de l'entretient des écuries royales et de l'approvisionnement en chevaux de qualités.
Le Chef de la Maison militaire du Roi. Chef de la garde royale et des troupes d'élite personnelle du Roi, chargé de sa protection et de la surveillance du palais royale.
Le Grand Chambellan. Il est chargé de diriger la chambre du Roi avec ses valets de chambre.

Noblesse
La noblesse du Royaume d'Agonie est traditionnellement divisée en 3 groupes. Ces groupes ne servent qu'à la désignation des tâches de la noblesse, aucun groupe ne domine l'autre, aucun n'a plus de privilèges et aucun n'est plus prestigieux que l'autre.

La Noblesse d'Acier, noble chargé de la protection du Royaume.
La Noblesse de Papier, noble chargé de l'administration du Royaume.
La Noblesse d'Or, noble chargé du secteur économique du Royaume.

Histoire : Avant l'avènement d'Ewynn, la noblesse régnait en maître sur les pays. Ils soumettaient le peuple, possédaient d'immense terres, avaient d'innombrables privilèges et avaient pour charge de protéger le royaume. Officiellement vassaux du roi, ils étaient en réalité les vrais possesseurs du pouvoir sur leur territoire.
Tout changea quand Ewynn arriva sur le trône.
Les nobles étaient les chefs des armées, mais ils étaient incompétents pour la plupart. Ainsi, Ewynn nomma des roturiers aux postes d'officiers et déposséda la noblesse de son devoir de défense territoriale.
Devant la gronde des Nobles, l'Empereur légitima les officiers roturiers en les anoblissant, créant ce qu'on appellera la Noblesse d'Acier, chargée de la défense du royaume, en opposition à la Noblesse de Papier, chargée uniquement de l'administration (le nom était volontairement péjoratif).  
Au retour de la paix, les militaires devenant obsolètes, le prestige de la Noblesse de Papier devint égale.

Bien plus tard un troisième ordre nobiliaire apparu avec l'invention des lettres de noblesses, c'est à dire la possibilité d'acquérir son statut de noble en achetant à un prix exorbitant des certificats promulgués par le pouvoir royal dans le but de renflouer les caisses du royaume.
Très cher, seules les plus grosses fortunes pouvaient prétendre à ses lettres, ainsi se sont principalement de riches marchands et chefs d'entreprises qui purent se permettre d'acquérir le statut de noble par ce moyen. On appela ce nouvel ordre la Noblesse d'Or.

Anoblissement : Seul le Roi a la pouvoir d'anoblir un individu. Le statut de noble est donné à une personne ayant rendu un grand service à la royauté, souvent sur plusieurs générations, l'anoblissement est un processus lent.
Les Seigneurs peuvent demander au Roi d'anoblir l'un de leur sujet particulièrement serviable.
Pour les moins patients, des Lettres de Noblesses, distribuées tous les ans et en nombre limité, peuvent être achetées. Mais ces titres coûtent extrêmement cher et ne sont pas à la porté de tout le monde.

Lois de succession
Le royaume est actuellement en succession par primogéniture agnatico-cognatique, c'est à dire que seuls les mâles aînés peuvent hériter des titres du père. En l'absence de mâle, les femmes peuvent hériter.
Si le père n'a pas d'héritier, ses titres reviennent à son frère.
Si le fils aîné décède en laissant un héritier mâle, les titres sautent une génération et passe du grand-père au petit fils.
Si le père n'a ni fils ni frère, sa fille aînée hérite de ses titres.
Si le père n'a ni fils ni frère, et que l'une de ses filles a déjà un héritier mâle, elle est prioritaire dans l'obtention des titres sur ses autres sœurs.
Si le père n'a pas d'enfant ni de frère, ses titres reviennent à sa sœur.
S'il n'a ni enfant, ni frère ni sœur, ses titres sont acquis par le plus proche cousin.
Si aucun héritier ne peut être trouvé, tous les titres du défunt reviennent à son suzerain direct qui sera libre de les garder ou les redistribuer à sa guise.

Un héritier ne peut être déshérité sans raison valable (haute trahison, excommunication).
Un titre peut être refusé par l'héritier.
Les membres du clergé voués entièrement à leur foi sont exclus de la succession des titres.
Cette loi s'applique au Royaume et à tous ses territoires de jure.  

Revendication
Une revendication sur un titre constitue un Casus Belli, c'est à dire une raison de guerre.
Il existe deux sortes de revendication, selon la légitimité : faible et forte.
On peut faire entendre ses revendications seulement en période d'instabilité (souvent à la mort du suzerain en place, ce qui ouvre parfois un conflit de succession entre les héritiers).
Si on est sur la liste des héritiers légitimes directs, (frères, sœurs, neveux, nièces...etc.) on obtient une revendication forte1. Celle ci se transmet de génération en génération mais s'affaiblit de plus en plus jusqu'à disparaître2.
La force de la revendication dépend aussi de sa place dans la liste de succession3.
Les parents sont prioritaires dans les revendications et leurs enfants ne les obtiennent qu'à leur mort4.

Mais tout cela n'est pas qu'une affaire de chiffre, un revendicateur charismatique qui sait motiver ses troupes et manipuler son auditoire pourra se montrer légitime au sein de tous, quelque soi sa position dans l'héritage du titre.

Exemples:
 


Exercice du pouvoir
Le Roi est la loi, il est l'autorité suprême du royaume. Pour autant il ne fait pas ce qu'il veut.
Il est soumis à une constitution dite "coutumières", c'est à dire qu'il est l'héritier de coutumes, de traditions nées de l'histoire et respectées par les Rois avant lui.
Pour être légitime, le Roi se doit de respecter et de faire respecter ces coutumes, son champ d'action pour modifier ces lois bien établis est très limité.  
Le Suzerain des suzerains
Le Roi est le chef de tous les Seigneurs du royaume. Tous les Ducs, Comtes et Barons doivent allégeance, fidélité et loyauté au Roi légitime de l'Agonie. Ils lui doivent tous une part des revenues et des troupes de leur territoire.

Ordonnances et édits


Commissaires
Le royaume d'Agonie faisant 160 000km², le Roi ne peut pas être partout à la fois pour régler personnellement tous les problèmes ou bien pour veilleur à la bonne application de ses décisions. Ainsi, le Roi envoie des Commissaires, des individus dont la mission est définie par une commission temporaire qui leur donne une partie du pouvoir royale à travers une lettre écrite par la royauté et qu'il transporte avec eux leur donnant toute légitimité d'agir.
Le Commissaire est choisi parmi les fidèles du Roi, des gentilshommes de confiances proche de lui, et parcourent le royaume à la place de leur monarque souvent pour surveiller le bon respect des ordres et les agissements de certains vassaux.
S'ils sont la voix du Roi, ils sont aussi ses oreilles. C'est avec son réseau de Commissaires que le Roi administre son territoire.

Tribunaux
Chaque Duché possède son propre tribunal présidé par un haut magistrat indépendant nommé par le Duc. Le tribunal est chargé de jugé les crimes et délits et d'appliquer les lois propres au territoire, car chaque Duché possède des lois, ou des coutumes, différentes des autres.
Le Tribunal de la Haute Autorité Monarchique, se trouvant dans la capitale du royaume, juge les affaires d'état et est présidait (théoriquement) par le Roi lui même (en vérité il ne se déplace que pour les plus importantes affaires). Ce tribunal est chargé de rendre directement le justice royale et s'occupe des affaires de haute trahison, des meneurs rebelles ou des conflits entre Grands Seigneurs du royaume.

Juges
Les Tribunaux ne pouvant pas se déplacer dans toutes les villes et villages, des juges sont envoyés parcourir le territoire pour rendre la justice sur place.
Ces juges, redoutés par la population, se déplacent en armure et à cheval, accompagné par des écuyers et des quelques hommes en armes.
Ce poste est l'un des plus prestigieux car le juge peut rendre la justice directement après un court procès et infliger lui même la sentence.
Ils ne peuvent toutefois juger que les roturiers.
Les Juges sont souvent choisis parmi les magistraux les plus droits, mais il n'est pas rare que l'un d'entre eux répondent aux appels de la corruption.
Ils sont nommés par les tribunaux, mais souvent ce pouvoir est usurpé par les Seigneurs.

Les Impôts
Il existe deux sortes d'impôts, les impôts royaux, perçu par le trône d'Agonie et les impôts seigneuriaux, perçu par les Seigneurs auprès de leurs sujets.
Les sujets payent des impôts à leur seigneurs directs (Comtes) qui payent à leur tour à leur suzerain (Ducs) qui s'acquittent ensuite des impôts royaux.
L'argent perçu n'appartient pas personnellement au Roi, mais au royaume. Toutefois, durant toute la durée de son règne le Roi a l'usufruit du trésor royal, mais ses enfants n'en héritent pas.
En cas de besoin, le trône peut emprunter de l'argent aux riches familles du royaume (il est mal vu pour elle de refuser un prêt).

Impôts Royaux
Impôt agricole de solidarité. Verastre, la capitale, n'ayant pas de terre agricole, il est demandé une aide aux Seigneurs du royaume sous la forme d'un pourcentage des récoltes de leur territoire, qui sera perçu directement par le Roi et redistribuée aux habitants de la capitale. Le pourcentage perçu est fluctuant en fonction des besoins et est décidé par le Grand Intendant.
Droit de passage du Détroit. Le droit d'entrée par l'Eltuse dans la capitale de toutes marchandises est soumis à une taxe. La taxe change chaque année et est décidée par le Grand Intendant. Elle est touchée directement par la royauté.
Droit d'accostage. Tous navires accostant sur les côtes de l'Agonie doivent payer une taxe au trône.

Impôts Seigneuriaux
Pour s'acquitter des impôts de son suzerain, le Seigneur est libre d'appliquer les impôts et taxe qu'il souhaite, tout en veillant à ne pas mécontenter ses sujets qui ne payent jamais de gaîté de cœur.
Exemple d'impôts les plus répandus :
Pour que le Seigneur puisse vivre confortablement et protéger son territoir convenablement, ses sujets se doivent de travailler la terre à sa place et de lui rendre un impôt sous forme de céréales, graines, viandes...etc, pour subvenir ses besoins et à ceux de sa famille.
Impôts sur le sel.
Droit de Douane. Le contrôle d'une route fréquentée, d'une partie de l'Eltuse ou de ses affluents, ou un port attractif permet d'imposer des droits de douanes qui peuvent parfois rapporter gros. Mais c'est au risque de voir les marchands finirent par prendre un autre chemin si les taxes sont trop élevés.
Droit de Stockage. Pour stocker les produits dans les greniers du seigneurs, les paysans doivent s'acquitter d'une taxe.

Statut de la femme
Bien qu'elles ne soient pas reconnues comme l'égale de l'homme du point de vu de la loi, les femmes n'ont pour autant jamais été écartées de la vie politique et militaire du royaume.
La loi de succession permet à une femme d'hériter des titres de son père seulement en l'absence de mâle, ce qui m'est parfois des dames à la tête de comtés ou duchés.
Les portes des conseils, des postes administratifs et d'officiers au sein de l'armée ne leur sont pas fermés.
En pratique, le machisme est encore présent et bien souvent les pères de familles préfèrent, pour des raisons politiques, se servirent de leur filles pour lier des alliances en les mariant plutôt que de leur permettre d'entrer dans les institutions royales. Elles sont donc par la plupart forcées à se cantonner à une vie d'épouse mère au foyer.

Statut des esclaves
L'esclavage a toujours été présent en Agonie, mais sous différentes formes à travers le temps.
Alors que le maître avait tous les droits sur son esclave qui était moins considéré qu'un cheval, Ewynn, lui même esclave dans sa jeunesse, arrangea les conditions pour les asservis.
Il ne put abolir simplement l'esclavage car ça aurait déstabilise toute l'économie et mécontenté la noblesse et l'Empereur était bien plus malin que ça. Il se contenta de promulguer des édits pour améliorer la vie des esclaves, notamment en instaurant un contrat entre le maître et son serviteur, qui est toujours appliqué aujourd'hui.

Ainsi, un esclave signe un contrat à durée déterminée avec son maître. En signant, il donne son entière liberté et sa soumission. En échange, le maître s'engage à nourrir, loger, blanchir et soigner son esclave et à bien le traiter.
Plusieurs clauses peuvent être ajoutées au contrat, comme un prix de rachat, des options sur les enfants à naître, un salaire, des années supplémentaires sous certaines conditions, un arrêt de la servitude après avoir rempli un objectif...etc.
Les contrats durent en moyenne 5 ans.
Le contrat des esclaves les plus efficaces sont échangés à prix d'or entre les maîtres.
Les parents sont autorisés à signer des contrats pour leurs enfants qui deviennent la propriété d'un maître.

Ce système arrange finalement tout le monde. Les esclaves sont assurés devant la loi d'être bien traités et la possession des maîtres est légitimée.
L'esclavage s'est étendu à plusieurs corps de métier et n'est plus réservé qu'aux simples serviteurs. Les gardes du corps, employés, ouvriers...etc. sont souvent liés par contrat de servitude avec un maître.

Titres honorifiques
Les titres honorifiques sont des titres officieux qui n'apportent rien d'autre que du prestige pour son détenteur. Ils sont souvent des titres hérités du passé et tombés en désuétudes de nos jours.
l'Échanson. Celui qui est chargé de servir à boire au Roi. C'est un titre de confiance car à l'époque l'empoisonnement n'était pas rare, aujourd'hui l'échanson ne sert plus à boire.
Le Grand Veneur. Chef des chasseurs du Roi.
Le Champion du Roi. Lorsque le Roi organise un tournoi et qu'il ne peut/veut participer lui même, il peut nommer un champion qui le représentera. C'est une fonction très prestigieuse mais à double tranchant si le Champion n'est finalement pas à la hauteur.
Le Grand Aumônier. Ce titre affirme les qualités religieuses d'un individu, mais ne lui donne aucun pouvoir réel. Le Grand Aumônier est toutefois très écouté par les fidèles.
La Fleure du pays. Titre donné à la plus belle femme du royaume. La femme garde ce titre jusqu'à sa mort.
Le Maître d'armes. Brillant épéiste chargé de l'éducation militaire des enfants royaux.
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